Document d'archives : 1383 W 20-122
Contenu :
Présentation du contenu
1383 W 20-21, 23-28, 32, 71-75, 117-122 : Rôles d'imposition : revenu, taxe foncière, taxe d'habitation, taxe professionnelle (1974, 1975, 1976, 1982, 1990).
Cote :
1383 W 20-122
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Service producteur:
Trésorerie de Fouesnant
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 24 septembre 2001
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Versement repris en 2018
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Echantillon : conservation des rôles établis les années de recensement, conformément à l'instruction DAF/DPACI/RES/2007/10 du 19 juin 2007 relative au traitement des archives des services déconcentrés du Trésor public.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Délai
50 ans
Première année communicable
2041
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,19
Ressources complémentaires :
Institutions :
Thèmes :
administration, contribuable, fiscalité, fiscalité des personnes, fiscalité immobilière, fiscalité professionnelle, impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, impôts locaux, taxe d'habitation, taxe foncière, taxe professionnelle