Document d'archives : Biens communaux. – Mise en valeur : questionnaire, délibération du conseil municipal, correspondance (1863). Fonds, aliénation :...

Titre :

Biens communaux. – Mise en valeur : questionnaire, délibération du conseil municipal, correspondance (1863). Fonds, aliénation : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1868-1870). Location : cahier des charges, procès-verbaux, baux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1862-1940). Bureau de bienfaisance, baux : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication (1920-1939). Echange : procès-verbal d'expertise, acte, minute d'un arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, correspondance (1865). Pâturage dans le canton de Vernais, demande d'autorisation : procès-verbal de reconnaissance, rapport, délibérations du conseil municipal, correspondance (1869, 1874).

Cote :

2 O 129

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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