Document d'archives : Biens communaux. – Mise en valeur : questionnaire, délibération du conseil municipal, correspondance (1863). Fonds, aliénation :...
Titre :
Biens communaux. – Mise en valeur : questionnaire, délibération du conseil municipal, correspondance (1863). Fonds, aliénation : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1868-1870). Location : cahier des charges, procès-verbaux, baux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1862-1940). Bureau de bienfaisance, baux : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication (1920-1939). Echange : procès-verbal d'expertise, acte, minute d'un arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, correspondance (1865). Pâturage dans le canton de Vernais, demande d'autorisation : procès-verbal de reconnaissance, rapport, délibérations du conseil municipal, correspondance (1869, 1874).
Cote :
2 O 129
Inventaire d'archives :
2 O 104-140 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Alex (1860-1940)