Document d'archives : Association départementale d'informations et d'actions musicales, chorégraphiques et théâtrales (A.D.I.A.M. 95), suivi : dossier...

Titre :

Association départementale d'informations et d'actions musicales, chorégraphiques et théâtrales (A.D.I.A.M. 95), suivi : dossier de demande d'agrément, procès-verbaux d'assemblées générales, plaquettes publicitaires, correspondance.

Contenu :

Le dossier de demande d'agrément comporte les documents suivants : statuts de 2001, fiche de renseignements, récépissé de déclaration préfectorale et extrait du Journal officiel de 1976 (photocopies), compte de résultat de 2001, liste des membres du conseil d'administration de 2002, rapport de la Direction départementale, arrêté préfectoral.

Cote :

2462 W 5

Informations sur le producteur :

Val-d'Oise. Direction départementale de la cohésion sociale

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'utilisation :

Non reproductible

Description physique :

Importance matérielle :
0.07

Archives départementales du Val-d'Oise

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