Document d'archives : Saint-Simon

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Aurillac, canton Aurillac. En 1874, Velzic apparaît, détachée en partie de Saint-Simon.

Cote :

5 E 688-700

Inventaire d'archives :

Saint-Etienne-Cantalès à Salins

Informations sur le producteur :

Commune de Saint-Simon

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Dépôt en 1976

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 34 : 14 boîtes et 20 registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,40

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : 5 E 690 / 1-20 (1700 - 1869)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 215 / 1-5
En mairie à Saint-Simon :
- Etat civil : 1870 à nos jours
- Délibérations communales : 1944 à nos jours (arrêtés : 1958 à nos jours)
- Cadastre : plan ancien (1813) et moderne ; matrices : contemporaines sur microfiches

Institutions :

Commune de Saint-Simon

Type de document :

Document d'archives

Liens