Document d'archives : Registre composite comprenant : la matrice du compoix de 1696 ; les brevettes de 1698, 1704, 1723, 1737, 1757 ; le préambule des...
Titre :
Registre composite comprenant : la matrice du compoix de 1696 ; les brevettes de 1698, 1704, 1723, 1737, 1757 ; le préambule des impositions (1751) ; la "Réponse en écriture par les consuls de la communauté contre le président de la cour des aides et finances de Montpellier" (25 mars 1738) ; des états des sommes dues pour le rôle des impositions (an III).
Cote :
241 EDT 15
Inventaire d'archives :
Archives communales déposées de Saint-Bauzille-de-la-Sylve (1390-2000)
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
description_materielle: Registre