Document d'archives : Délibération n°576 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. Installation de la Fonderie. Adjudication.
Contenu :
Délibération, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, devis descriptif et estimatif, plan, bordereau des salaires, arrêté préfectoral, facture, journal, affiche, lettre de soumission, état nominatif, note manuscrite, bordereau d'envoi, notification, reçu, rapport de la commission.
Cote :
1D/5/14423
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier