Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : VOIRIE URBAINE : ouverture, élargissement, alignement et aménagement de rues, construction d'écoles...

Date : 1957 - 1960

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Contenu :

VOIRIE URBAINE : ouverture, élargissement, alignement et aménagement de rues, construction d'écoles maternelles (Rue du Docteur Rebatel angle Rue de l'Harmonie, Rue du Bourbonnais), construction d'une école pour l'enfance inadaptée (Avenue Jean Jaurès, Avenue Debourg, Rue Challemel Lacour) : acquisition de terrains et d'immeubles 1957-1960

Cote :

971WP/1

Inventaire d'archives :

Sports, loisirs, tourisme

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Travaux Publics - 1B

Langues :

Français

Lieux :

BOURBONNAIS--RUE DU, HARMONIE--RUE DE L', CHALLEMEL-LACOUR--RUE, DEBOURG--AVENUE DE, REBATEL--RUE DU DOCTEUR, JAURES--AVENUE JEAN

Thèmes :

ACQUISITION DOMANIALE, ALIGNEMENT, AMENAGEMENT DE RUE, ECOLE MATERNELLE, ELARGISSEMENT DE RUE, ENFANCE INADAPTEE, PERCEMENT DE RUE, VOIRIE URBAINE

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