Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 1er vendémiaire au 20 ventôse an XI (24 septembre 1802 - 11 mars 1803)
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 21 ventôse an XI au 12 juillet 1808 (12 mars 1803 - 12 juillet 1808). Louis Serize
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XXVII/10
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Louis Boursier pour l'étude XXVII
Description physique :
Importance matérielle :
Le répertoire comporte 19 feuillets et fait partie d' un registre de 253 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 25 cm , composé de 15 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état. A signaler : le feuillet 19 est en partie déchiré.