Document d'archives : Fonds du bureau de l'enregistrement de Bouilly
Contenu :
Présentation du contenu
Tables sur registres (vendeurs et acquéreurs, baux, mariages, testaments, successions et absences), 1778 - 1825. Registres de formalités et actes déposés (actes civils publics, actes sous-seing privés, déclarations de mutations par décès, sommier des amendes, sommier des rentes, sommier des frais de justice), 1792 - 1940.
Cote :
3 Q 2395 - 2488, 12195, 15445
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Aube.Administration de l'Enregistrement et Domaines (Bouilly)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 1er janvier 1948
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate - 2041
Description physique :
Description physique:
95 volumes
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Dactylographie, manuscrit, imprimé
Personnes ou Institutions :
Aube.Administration de l'Enregistrement et Domaines (Bouilly)
Lieux :
Thèmes :
BIENS, FAMILLE, FISCALITE, PROPRIETE FONCIERE, PROPRIETE IMMOBILIERE, PROPRIETE INDUSTRIELLE
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, ACTE NOTARIE, BAIL, DACTYLOGRAPHIE, DECLARATION DE SUCCESSION, Document d'archives, IMPRIME, MANUSCRIT, PAPIER, REGISTRE DE FORMALITE, TABLE DES ACQUEREURS, TABLE DES BAUX, TABLE DES MARIAGES, TABLE DES SUCCESSIONS ET ABSENCES, TABLE DES TESTAMENTS, TABLE DES VENDEURS