Document d'archives : Travaux d'entretien et de restauration
Contenu :
Ordonnance, extrait des délibérations du conseil municipal de Sens, rapports sur l'état des bâtiments et les travaux à exécuter, devis, approbation des devis et des comptes, procès-verbaux d'adjudication de travaux, métré et décompte des ouvrages exécutés, mémoires, plans, note, correspondance.
Cote :
3 V 11 à 12
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Mise en forme :
Classement par ordre chronologique.
Institutions :
Type de document :
correspondance, délibération, note, pièce comptable, procès-verbal, texte officiel