91019 : Rapport concernant le fonctionnement de la maternité du centre hospitalier général de Moutiers (Savoie).

91020 : Enquête sur l'association d'hospitalisation à domicile Santé service et étude sur la situation générale de l'hospitalisation à domicile.

91021 : Note sur les actions de coopération du ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle pour l'Europe centrale et orientale.

91022 : Rapport sur l'école de sages femmes de Fort-de-France (Martinique).

91023 : Rapport sur le Centre hospitalier d'Orsay.