Document d'archives : Transports publics. - Réglementation et travaux : journaux, circulaires, délibérations des conseils municipaux, communication du...

Titre :

Transports publics. - Réglementation et travaux : journaux, circulaires, délibérations des conseils municipaux, communication du préfet pour l'examen de l'avant-projet de loi relatif à la Régie autonome des transports parisiens (1946, 6 mars), plan de la commune du Blanc-Mesnil avec prolongement proposé, plan des transports publics par autocars de l'arrondissement de Pontoise (1946), correspondance.

Contenu :

A noter - Journal « La défense des usagers de la banlieue Nord » (2e trimestre 1950).

Cote :

1 Z 348

Informations sur le producteur :

producteur:
Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

Informations sur l'acquisition :

1986-1996 Versement numéro via 1986-02468 Val-d'Oise. Sous-préfecture (Pontoise)
1986-1996Versement numéroviaVal-d'Oise. Sous-préfecture (Pontoise)1986-02468

Conditions d'utilisation :

Non reproductible

Archives départementales du Val-d'Oise

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