Document d'archives : Transports publics. - Réglementation et travaux : journaux, circulaires, délibérations des conseils municipaux, communication du...
Titre :
Transports publics. - Réglementation et travaux : journaux, circulaires, délibérations des conseils municipaux, communication du préfet pour l'examen de l'avant-projet de loi relatif à la Régie autonome des transports parisiens (1946, 6 mars), plan de la commune du Blanc-Mesnil avec prolongement proposé, plan des transports publics par autocars de l'arrondissement de Pontoise (1946), correspondance.
Contenu :
A noter - Journal « La défense des usagers de la banlieue Nord » (2e trimestre 1950).
Cote :
1 Z 348
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur:
Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)
Informations sur l'acquisition :
1986-1996 | Versement numéro via 1986-02468 Val-d'Oise. Sous-préfecture (Pontoise) |
1986-1996 | Versement numéroviaVal-d'Oise. Sous-préfecture (Pontoise)1986-02468 |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible