Document d'archives : Plan d'occupation des sols de Cerizay : approuvé le 14/12/1988, modifié et mis à jour jusqu'en 1993.
Contenu :
Dossier approuvé, dossier de modification, dossier de mise à jour.
Cote :
1868 W 11
Inventaire d'archives :
Institutions :
Deux-Sèvres. Direction départementale de l'équipement. Service Prospective Planification Habitat