Document d'archives : Convention financière entre la Société d'équipement et la Ville d'Annecy : convention du 23 décembre 1968, avenants, estimation...
Titre :
Convention financière entre la Société d'équipement et la Ville d'Annecy : convention du 23 décembre 1968, avenants, estimation immobilière, avis du Domaine, plan d'ensemble, cahier des charges de cession de terrains, projet de délibération, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Annecy, documents estimatifs, plans d'aménagement, plans, règlement, programme et échéancier financier, bilan financier prévisionnel, calendrier des opérations, tableau récapitulatif, dossier de subventions, coupures de presse, notes manuscrites, correspondance.
Cote :
134 J 23
Inventaire d'archives :
Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie