Document d'archives : Biens communaux.

Contenu :

Gestion, acquisition et vente : baux, cahiers des charges, comptes, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal, correspondance. Concerne notamment la gestion du legs Rollin, la vente de foin provenant des prés communaux et l'affermage des terrains communaux.

Cote :

EDEPOT111/122

Inventaire d'archives :

EDEPOT111 - Commune de Légny

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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