Document d'archives : Administration générale. - Contentieux, usurpation de communal (1834), réclamations diverses concernant la vente de communaux...

Titre :

Administration générale. - Contentieux, usurpation de communal (1834), réclamations diverses concernant la vente de communaux (1864-1868), de Joseph-Vital Fauré au sujet de l'extraction de sable et de gravier sur sa propriété (1884), des sieurs Lozes, Lacoste, Cazac et Barbé, charpentiers, pour le paiement de sommes dues (1891-1892). Contrat, location d'immeuble pour servir d'école, de maison commune et de logement de l'instituteur (1844-1875), assurance contre l'incendie (1920). Culte, indemnité de logement du vicaire (1847-1848).

Cote :

2 O 152 3

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

Archives départementales de la Haute-Garonne
      • Administration générale. - Contentieux, usurpation de communal (1834), réclamations diverses concernant la vente de communaux (1864-1868), de Joseph-Vital Fauré au sujet de l'extraction de sable et de gravier sur sa propriété...

Liens