Document d'archives : Allier à Pas-de-Calais
Contenu :
: Rapport sur la Caisse primaire d'assurance maladie
de Moulins - M. Benzaïd, mai 1972. Allier
: Rapport de contrôle de la Caisse de mutualité
sociale agricole de l'Ardèche - M. Lenglet, janvier 1972. Ardèche
:
Ariège
- Rapport sur le fonctionnement et la gestion du personnel de la Caisse d'allocations familiales de l'Ariège à Foix - Mme Birien, février 1972.
- Note d'information sur l'accusation de fraude portée contre un cadre de la Caisse d'allocations familiales de l'Ariège, enquête complémentaire au contrôle de la Caisse d'allocations familiales effectué en février 1972 - Mme Birien, mars 1972.
:
Bouches-du-Rhône
- Note d'information sur les agissements d'un chef de bureau à la direction régionale de sécurité sociale de Marseille - M. Roquigny, février 1972.
- Projet d'extension de l'ordinateur de la Caisse régionale d'assurance maladie des travailleurs salariés de Marseille - M. Roquigny, avril 1972.
- Note d'information sur le personnel de direction de la Caisse d'allocations familiales de Marseille - M. Roquigny, décembre 1972.
- Note sur la création d'un atelier électronique commun aux CAF et URSSAF de Marseille, Toulon, Avignon - M. Roquigny, février 1972.
- Note d'information sur le grand Conseil de la mutualité des Bouches-du-Rhône : projet de cession des lits de la clinique Bonneveine - M. Roquigny, janvier 1972.
- Rapport sur la Caisse interprofessionnelle de congés payés de la région méditerranéenne - M. Marc, juin 1972.
- Rapport effectué auprès de la Caisse de compensation des congés payés du personnel des entreprises de manutention du port de Marseille - M. Marc, juin 1972.
:
Calvados
- Rapport de contrôle effectué auprès de la Caisse primaire d'assurance maladie du Calvados - M. Jonon, mars 1972.
- Rapport contradictoire sur la Caisse primaire d'assurance maladie du Calvados - M. Jonon et M. Cayre, mai 1972.
- Rapport sur le fonctionnement des services maladie de la Caisse primaire d'assurance maladie du Calvados à Caen - M. Jonon et M. Cayre, mai 1972.
- Rapport de contrôle sur la Caisse de congés payés du bâtiment de Basse-Normandie à Caen - M. Vellaud, avril 1972.
:
Charente-Maritime
- Rapport concernant la Caisse de mutualité sociale agricole de Charente-Maritime à Saintes - M. Vellaud, avril 1972.
- Note d'information sur l'agrément de la secrétaire générale de la Caisse de mutualité sociale agricole de la Charente-Maritime - M. Delaunay, décembre 1972.
: Rapport de contrôle sur la Caisse primaire
d'assurance maladie de Bourges - non signé, octobre 1972. Cher
: Contrôle de l'organisation et du fonctionnement de
certains services de la Caisse primaire d'assurance maladie d'Ajaccio - M. Prillot, juin
1972. Corse
: Note d'information sur la plainte en
diffamation à la Mutuelle des étudiants de France contre le journal des étudiants de
Bourgogne - M. Aurel, octobre 1972. Côte-d'Or
: Note d'information sur le contrôle de
fonctionnement des Caisses de congés payés des dockers des ports de Saint-Malo,
Saint-Servan, Saint-Brieuc, Le Legue - M. Kerhoas, mai 1972. Côtes-du-Nord
:
Creuse
- Note sur le comportement du médecin chef de la Caisse primaire d'assurance maladie de la Creuse - M. Delaunay, décembre 1972.
- Note sur le comportement du médecin conseil chef, attaché à la Caisse primaire d'assurance maladie de Guéret - M. Peres, janvier 1972.
: Note sur un projet d'implantation à Valence d'un
centre pour le traitement automatisé de l'information destinée aux Caisses primaires
d'assurance maladie d'Annonay, Privas, Valence et Vienne - M. Roquigny, mars 1972. Drôme
: Note d'information sur l'automatisation de
la Caisse primaire d'assurance maladie de Toulouse-Stéria - M. Moitrier, décembre 1972. Haute-Garonne
: Note d'information concernant un agent comptable
de la Caisse régionale d'assurance maladie d'Aquitaine - M. Morinière, février 1972. Gironde
: Rapport sur l'organisation et le fonctionnement du
service des prestations-maladie de la Caisse primaire d'assurance maladie de Béziers,
Saint-Pons - M. Aurel, janvier 1972. Hérault
:
Ille-et-Vilaine
- Rapport sur le fonctionnement de la Caisse de mutualité sociale agricole - M. Kerhoas, janvier 1972.
- Rapport sur la Caisse de congés payés du bâtiment de la région de Rennes - M. Benzaïd, décembre 1972.
: Note concernant une escroquerie commise à
la Caisse primaire d'assurance maladie d'Indre-et-Loire par un chef de section - Mlle
Girard, février 1972. Indre-et-Loire
:
Isère
- Note d'information sur l'apport de l'expérience inter-organismes de Grenoble à la date du 10 mai 1972 - M. Flamme, mai 1972.
- Note d'information sur les problèmes actuels de gestion de la sécurité sociale : informatique, simplification, aide à la décision - M. Flamme, mai 1972.
- Candidature du directeur adjoint de la Caisse d'allocations familiales de Grenoble à une réinscription au tableau d'avancement 1972 - M. Prillot, Vellaud, août 1972.
- Rapport sur la Caisse primaire d'assurance maladie de Vienne - M. Prillot, février 1972.
:
Loire
- Rapport sur l'organisation de l'Union départementale des sociétés mutualistes de la Loire à Saint-Etienne - M. Lenglet, septembre 1972.
- Note d'information sur la création d'un centre d'optique mutualiste à Saint-Etienne - M. Lenglet, septembre 1972.
: Note d'information sur la situation, au
regard de la sécurité sociale, des dentellières à domicile de la Haute-Loire - M. Lenglet,
novembre 1972. Haute-Loire
: Note d'information sur le
fonctionnement du CERTI de Nantes - M. Roquigny, août 1972. Loire-Atlantique
:
Lot
- Note d'information sur les détournements commis par l'agent comptable de la Caisse primaire d'assurance maladie et de l'URSSAF de Cahors - M. Morinière, février 1972.
- Note d'information sur le fonctionnement administratif de la Caisse primaire d'assurance maladie du Lot et sur les détournements commis par l'agent comptable et examen des responsabilités encourues - M. Morinière, octobre 1972.
- Note d'information sur le budget complémentaire de la Caisse primaire d'assurance maladie du Lot - M. Morinière, novembre 1972.
- Divulgation devant le tribunal correctionnel de Cahors du rapport en date du 17 mars 1970 concernant la MNEF - M. Aurel, avril 1972.
: Note d'information sur l'examen critique de
l'expérience d'Angers - M. Moitrier, novembre 1972. Maine-et-Loire
:
Mayenne
- Enquête sur le fonctionnement dans 3 organismes de Laval rattachés aux centres de traitement du Mans et d'Angers - M. Moitrier, mai 1972.
- Note d'information sur l'agrément des sous-directeurs à la Caisse de mutualité sociale agricole de Mayenne - M. Aurel, mars 1972.
:
Meurthe-et-Moselle
- Rapport concernant la Caisse primaire d'assurance maladie de Longwy - M. Peres, mars 1972.
- Note d'information sur l'automatisation de la Caisse primaire d'assurance maladie de Nancy - M. Moitrier, décembre 1972.
:
Moselle
- Rapport contradictoire sur la Caisse primaire d'assurance maladie de Sarreguemines - M. Benzaïd, février 1972.
- Note d'information concernant la directrice de la Société de secours minière de Piennes - M. Peres, octobre 1972.
: Rapport concernant la renonciation par l'URSSAF
de la Nièvre, au bénéfice d'un jugement rendu à son profit - M. Peres, juin 1972. Nièvre
: Note d'information sur la situation de la Caisse
primaire d'assurance maladie de Creil, en ce qui concerne le règlement des prestations aux
assurés - M. Jonon, octobre 1972. Oise
:
Pas-de-Calais
- Rapport pour la Commission de l'informatique : projet de travail à façon présenté par l'URSSAF à Arras - M. Lucas, juin 1972.
- Note d'information sur le remboursement par une société mutualiste conventionnée de frais concernant des soins prescrits par un "radiesthésiste médical" à Arras - M. Jonon, avril 1972.
- Rapport sur la Caisse primaire d'assurance maladie de Lens - M. Kerhoas, avril 1972.
Cote :
19850428/4