Document d'archives : Mission interministérielle : création. 1996 Notes sur l'inventaire géologique, la gestion à court terme des titres miniers,...
Titre :
Mission interministérielle : création. 1996 Notes sur l'inventaire géologique, la gestion à court terme des titres miniers, l'activité minière et métallurgique. 1996 Droit minier Renouvellement des titres miniers. 1995 Perspectives d'évolution du droit minier. 1996 Le domaine minier. 1997 Gisement de Tiébaghi : questions juridiques relatives au Marché Mondial du Nickel. 1995 Goronickel Projet de la société INCO (Canada) dans le Sud du Territoire. 1997
Cote :
Dossier 1
Inventaire d'archives :
Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1990-1997)