Document d'archives : CHA, JOI
Cote :
2050 W 2
Inventaire d'archives :
2050 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction des Archives départementales
Conditions d'accès :
Délai
50 ans
Première année communicable
2060
2050 W 2
2050 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction des Archives départementales