Document d'archives : "Administration communale. Registre. -In-4°, papier, 249 feuillets. Liste des consuls et administrateurs. Maires et premiers...

Titre :

"Administration communale. Registre. -In-4°, papier, 249 feuillets. Liste des consuls et administrateurs. Maires et premiers consuls : Honoré de Vitalis; François de Bompart; Jacques Fanton, seigneur d'Andon; François Dozol, avocat; Honoré de Mérigon, avocat; Louis de Théas, seigneur de Thorenc. Leurs honoraires. Agrandissement de la Place Neuve. Achat d'une boutique pour la réunir à celle du Piquet. Acquisition d'une partie du jardin Niel pour la réparation du chemin des Capucins. Logements militaires. Levée du cinquantième royal sur le revenu de tous les biens pendant 12 ans. Erreurs et omissions faites au cadastre au préjudice de la commune; recours déclaré par les particuliers. Observations générales sur l'organisation et les attributions de la police. Vente de l'office de viguier et premier capitaine pour le Roi faite aux consuls de Grasse pour un jouir avec les prérogatives, autorités et honneurs. Imposition de 5 sous sur chaque rup d'huile. Entretien des fontaines. Réparation à la maison de Gardenqui. Réaffouagement général."

Cote :

BB56 ; Série BB

Inventaire d'archives :

Administration communale

Informations sur le producteur :

Archives communales. Producteur

Description physique :

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Commune de Grasse - Archives communales
    • "Administration communale. Registre. -In-4°, papier, 249 feuillets. Liste des consuls et administrateurs. Maires et premiers consuls : Honoré de Vitalis; François de Bompart; Jacques Fanton, seigneur d'Andon; François Dozol,...

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