Sumène, schéma directeur d'assainissement avec diagnostic du réseau : dossier de consultation des entreprises, plan de récolement, pièces du marché, procès-verbal de réception, correspondance (2008-2009). Saint-Ambroix, travaux d'instrumentation du réseau d'eau potable : dossier de consultation des entreprises, pièces du marché, comptes rendus de réunions de chantier, certificats de paiement, correspondance (2009).