Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1840 au 22 mai 1851
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notairepour la période du 15 novembre 1831 au 21 janvier 1832. Pierre François Poignant
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XVIII/29
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Jean Jacques Roquebert pour l'étude XVIII
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Le répertoire comporte 452 feuillets et fait partie d'un registre de 462 feuillets de papier manuscrit, hauteur 35 x largeur 25 cm, composé de 46 cahiers foliotés par les notaires. Le registre est en bon état. A signaler : les feuillets 154, 296, 324, 331 sont déchirés en partie ; le feuillet 461 est abîmé.