Document d'archives : DSP parking Arc de Triomphe, candidatures non retenues lors du renouvellement de la procédure. – VINCI : enveloppe n°3, document...

Titre :

DSP parking Arc de Triomphe, candidatures non retenues lors du renouvellement de la procédure. – VINCI : enveloppe n°3, document de présentation, mémoire technique (2007). EFFIA : enveloppe, document de présentation, courriers, attestations, extrait Kbis, références d’exploitation, état annuel des certificats reçus, déclaration du candidat 7, déclaration du candidat 4, déclaration du candidat 5, bilans actifs, projet de convention (2007).

Cote :

752 W 26

Inventaire d'archives :

752W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
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