Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Assiette et département indiquant le montant annuel de la taille pour chaque paroisse et collecte de l'élection de Saint-Flour et...

Date : 1761 - 1790

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Titre :

Assiette et département indiquant le montant annuel de la taille pour chaque paroisse et collecte de l'élection de Saint-Flour et du bureau de Mauriac : 1761 - 1772, 1780, 1788 - 1790

Cote :

C 664

Inventaire d'archives :

Répertoire méthodique : série C (administrations provinciales et contrôle des actes avant 1790)

Lieux :

Auvergne (France ; région) -- Intendant, Mauriac (Cantal, France) -- Élection (circonscription administrative), Saint-Flour (Cantal, France) -- Élection (circonscription administrative), Aurillac (Cantal, France) -- Élection (circonscription administrative)

Thèmes :

Administration locale -- Cantal (France ; département) -- Ancien Régime, Intendant -- Auvergne (France ; région), Élection (circonscription administrative) -- Aurillac (Cantal, France), Élection (circonscription administrative) -- Mauriac (Cantal, France), Élection (circonscription administrative) -- Saint-Flour (Cantal, France)

Type de document :

Document d'archives

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