Document d'archives : Justice de paix d'Héry
Contenu :
Justice de paix. - Jugements et actes civils (1790-an X).
Cote :
L 1389, 1737 à 1739, 4 U 1964 à 1965
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Justice de paix (Héry, Yonne)
Le ressort de la justice de paix du canton d'Héry se compose des communes d'Héry, Bleigny-le-Carreau, Hauterive, Montigny-la-Resle, Pontigny, Rouvray, Venouse.
Informations sur l'acquisition :
Versements de l'administration judiciaire dont les dates n'ont pu être identifiées
Ressources complémentaires :
L 1389 : Porée (Charles), Inventaire sommaire des archives du département de l'Yonne postérieures à 1790 : archives de la Révolution (série L), Auxerre, 1911, in 4°, p. 629. L 1737-1739 : Skorka (Line), Cros (Céline), Répertoire méthodique des archives des administrations et tribunaux de période révolutionnaire, L 1429-2013, dactyl., 1991-2011, p. 105. 4 U 1964-1965 : Momon (Max), Répertoire numérique de la série U : justice (1800-1940), Auxerre, 1980, p. 101.