Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 8 février 1872 au 31 juillet 1884
Contenu :
Le répertoire contient les informations suivantes, sur sept colonnes encadrées, dans un cadre préimprimé : 1. le n° d'ordre de l'acte ; 2. la date du jour ; 3. la nature de l'acte passé en brevet ; 4. la nature de l'acte passé en minute ; 5. les noms, prénoms et domiciles des parties ainsi que les indications sur la situation et les prix des biens ; 6. la date d'enregistrement de l'acte ; 7. les droits d'enregistrement.
Un certain nombre d'actes ont été passés par des notaires substituants. Quelques actes ont été passés par Jean Alexandre Bonneau en remplacement d'autres notaires.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XLI/23
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Jean Alexandre Bonneau pour l'étude XLI
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Un registre de 300 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35.5 x largeur 25 cm. Le registre est dans un état moyen. La reliure est faible. Les feuillets 260, 299 et 300 sont déchirés. Un petit encart relié entre les feuillets 103 et 104. Le répertoire a été folioté par le notaire.