Document d'archives : Aménagement de la Lironde et de la transparence Lez-Lironde, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique : dossier...
Titre :
Aménagement de la Lironde et de la transparence Lez-Lironde, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique : dossier d'enquête comprenant la notice explicative, le plan de situation, le plan périmétral délimitant les immeubles à acquérir, le plan général des travaux, les caractéristiques générales des ouvrages, les dossier d'impact, l'appréciation sommaire des dépenses, les informations juridiques et administratives (1999).
Cote :
531 W 124
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2025