Document d'archives : Italie, Laborde

Contenu :

Italie :
- titre d'acquisition : THIROUIN/CMP (Pas d'acte), permission de grande voirie - transfert de la sous station Italie VILLE DE PARIS/RATP
- Correspondances entre 1965 et 1969 et 1973-1974 concernant les transferts, les loyers, géomètres, rénovations,
- Dossier de riverains : fissures, scellement crosse pour supporter un foyer électrique, détérioration
toiture, préjudice creusement galerie de câbles,bruits, mur mitoyen.
- Mitoyenneté THIROUIN, BOUTIN

Laborde
- Titre d'acquisition : CUQU/DAGA (acte et pièces de purge, quittance partielle, créance, quittance et quittance pour solde, succession : quittance DAGA/NOBLECOURT (quittance, succession) - NOBLECOURT/HEMMINDINGER (quittance, succession)
- Baux et locations, déclaration d'utilité publique acquisition du bien par la CMP, contentieux, comptabilité
- Correspondance : contentieux, acquisition, démolition, projet d'arrêté, note sur acquisition, réclamation VOUILLOUX

Cote :

1J1/8

Description physique :

0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)

Observations :

Publié

Où consulter le document :

Régie autonome des transports parisiens (RATP) - Archives Groupe

Régie autonome des transports parisiens (RATP) - Archives Groupe

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