Document d'archives : Autres archives départementales, associations, avocats et experts-comptables, mairies, services de l'État, Sociétés privées,...
Titre :
Autres archives départementales, associations, avocats et experts-comptables, mairies, services de l'État, Sociétés privées, tribunal de commerce.
Cote :
3248W/11
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2021
Description physique :
Information matérielles :
papier