Document d'archives : Délibération n°398 - Bourse du travail et Cercle d'études syndicales. Travaux d'aménagement et mobilier. Réception définitive.
Contenu :
Délibération, décompte général et définitif des travaux exécutés, procès-verbal de réception définitive, certificat de paiement, facture, lettre, rapport du maire.
Cote :
1D/5/9725
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier