Document d'archives : 1991 (C, 3). 1° Comités d'armes ; 2° commission de révision des lois militaires ; 3° commissaires des guerres....
Titre :
1991 (C, 3). 1° Comités d'armes ; 2° commission de révision des lois militaires ; 3° commissaires des guerres.
Contenu :
1° Tables analytiques et chronologiques des circulaires manuscrites et
imprimées du Comité central des revues et de la Direction générale des
revues, an XII à 1810 (2 cahiers). / ; Ordonnance du 31 mars 1820 sur les
inspections et comités. / ; Lettres et notes du général Pelet sur la
création d'un Comité d'état-major, 1830-1835 (provenant de la succession de
cet officier général, 11 pièces). / ; Procès-verbaux des séances du Comité
de l'infanterie et de la cavalerie relatifs à divers projets d'organisation
et d'administration de l'armée et à des questions de changements dans
l'uniforme et l'habillement, 1832-1833 (46 pièces). / ; Notes et lettres du
général Pelet relatives aux projets du général Préval sur l'institution d'un
Comité d'infanterie, de cavalerie et d'état-major, 1832-1834 (82 pages). / ;
« Sur les modifications réclamées dans l'organisation des Comités d'armes, »
par le colonel Brahaut, chef du bureau des opérations militaires, 28 août
1834 (minute et original, 42 et 45 pages, avec 5 annexes). / ; Rapports et
notes sur l'organisation du Conseil supérieur de la guerre, des Comités de
l'artillerie, des fortifications, de l'infanterie et de la cavalerie (1834),
d'état-major (1848), et d'une manière générale sur les Comités d'armes
(1848) ; note historique sur le Comité de l'artillerie (1848) [une liasse de
18 pièces]. / ; Relevé sommaire des travaux du Comité de l'infanterie,
sessions 1856-1857 et 1857-1858 (2 cahiers, provenant de la succession
Grobon). / ; Note sur les Comités, par le général Blondel, 7 septembre 1859
(11 pages). / ; Comité de cavalerie : lettres, rapports, notes relatifs à
des questions soumises à son examen, 1868-1870 (19 pièces). / ; Tableaux
indicatifs des affaires soumises aux divers Comités, 1870 (8 pièces).
2° Commission de révision des lois militaires : rapports et projets de loi
relatifs à l'organisation de l'armée (modifications de la loi du 24 juillet
1873), la fusion de l'artillerie et du génie, l'affectation des équipages de
pont au service du génie, la constitution d'un corps de réserve,
l'organisation de la justice militaire aux armées, l'encadrement et
particulièrement aux cadres de la cavalerie, aux musiques militaires, aux
compagnies de dépôt, vétérinaires militaires, états-majors particuliers de
l'infanterie et de la cavalerie, à la péréquation des grades,
l'administration de l'armée, l'avancement, la taxe militaire, au recrutement
de l'armée et spécialement des sous-officiers, au recrutement en Algérie et
aux colonies, à l'armée coloniale, 1882 (43 pièces autographiées, provenant
de la succession du général Lefebvre et de l'intendant-général Friant).
3° Questionnaire sur le rôle des commissaires des guerres relativement aux
dépenses des armées, an II (10 feuillets). / ; Lettre de l'ordonnateur en
chef Marchant à l'Empereur, sur les préventions qui existent contre les
commissaires des guerres, 1807 (3 pages). / ; Notice nécrologique concernant
le baron de Warenghien, ancien commissaire des guerres, par Duthilloeul
(imprimé provenant de la succession Vaillant, 12 pages).
Cote :
1 M 1991
Inventaire d'archives :
Catalogue général des manuscrits des archives du ministère de la Défense
Description physique :
XVIIIe et XIX
>e siècles. 169 pièces. Carton.