Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : "Canton de Pleaux. Commune d'Escorailles. Construction d'une école mixte. Façade principale. Façade postérieure. Coupe...

Date : 15 octobre 1881

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Titre :

"Canton de Pleaux. Commune d'Escorailles. Construction d'une école mixte. Façade principale. Façade postérieure. Coupe transversale. Plan du rez-de-chaussée. Plan du 1er étage. Plan des combles et disposition des solivages".

Cote :

93 Fi 96

Inventaire d'archives :

Fonds G. et F. Lascombes, architectes à Mauriac

Description physique :

Echelle 0.01 p. m. - 47 x 68 cm, papier, lavis et encre.

Lieux :

Escorailles (Cantal, France)

Thèmes :

Ecole

Type de document :

Document d'archives