Document d'archives : Versement 1484 W
Contenu :
Présentation du contenu
Marchés publics des communes d'Église-Neuve-de-Vergt, Éyliac, Fossemagne, Goûts-Rossignol, La Chapelle-Grésignac, Mensignac, Mussidan, Périgueux (1988-1989). Administration des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable (1988-1991).
Cote :
1484 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Préfecture de la Dordogne. Direction des collectivités locales. Bureau du conseil aux collectivités locales et du contrôle de légalité
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 3 juillet 1997
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Description physique :
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 60 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,00
Institutions :
Lieux :
Éyliac (Dordogne, France), Périgueux (Dordogne, France), Mussidan (Dordogne, France), Mensignac (Dordogne, France), La Chapelle-Grésignac (Dordogne, France), Fossemagne (Dordogne, France), Église-Neuve-de-Vergt (Dordogne, France), Goûts-Rossignol (Dordogne, France)