Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Donation par Pierre Lecarpentier, écuyer, sieur d'Espineuille, gentilhomme de la chambre du roi, demeurant rue du Figuier,...

Date : 1er décembre 1651

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Titre :

Donation par Pierre Lecarpentier, écuyer, sieur d'Espineuille, gentilhomme de la chambre du roi, demeurant rue du Figuier, paroisse Saint-Paul, aux religieux et couvent de l'hôpital Saint Jean-Baptiste de la Charité de Saint-Germain-des-Prés, acceptant par Albert Benier, religieux, prieur dudit couvent (25 livres de rente).

Contenu :

cachets "Archives de la Seine, réintégré"

Origine de l'information :

Actes analysés par M. Michel Schonn, contributeur bénévole.

2022Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XCVI/57

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Michel de BEAUVAIS, 1er janvier 1651 - 21 novembre 1664 (étude XCVI)

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