Document d'archives : Élargissement des collèges électoraux du département d'après l'ordonnance royale du 21 juillet 1815, établissement des listes.

Contenu :

Liste des candidats proposés pour être membres du collège électoral des arrondissement de Béziers (3 août 1815), Saint-Pons (4 août 1815) et Lodève (5 août 1815).
Liste des candidats choisis pour le département et l'arrondissement par le sous-préfet de Montpellier parmi les citoyens qui ont rendu des services à l'État (avec mention des titres, profession, âge, lieu de résidence, montant des contributions notés sur leurs principes et opinions (5 août 1815).
Nomination des présidents de collège.
Liste des adjoints au collège électoral du département pris parmi les plus imposés et en vertu de l'ordonnance du 21 juillet 1815.
Liste des citoyens nommés adjoints aux collèges électoraux du 4 août.
Listes des membres et des adjoints au collège électoral de l'arrondissement de Montpellier (11 et 12 août 1815) et du département (17 août 1815).
État des membres de la légion d'honneur adjoints provisoires au collège électoral.
État des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes (principal et centimes additionnels), 2 août 1815.
Adresse du comte de Lally-Tolendal, président du college électoral de l'Hérualt, aux électeurs du département, 2 août 1815.
 
 

Cote :

3 M 145

Inventaire d'archives :

3 M - Élections (an VIII-1940)

Thèmes :

Élection

Archives départementales de l'Hérault

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