Document d'archives : Lozère, Louise Michel, Malesherbes
Contenu :
Lozère
- Titres d'acquisition : RABIER-CHANTEBOUT/RATP, plan de situation, attestation ville de Palaiseau, avis du domaine, état parcellaire, correspondance, plans, impôts.
- Dossier financier : états perpetuels, mandats de paiement, demande de crédit.
Louise Michel
- Titres d'acquisition : REGNIER/Sté Segments rouges, Sté Segments rouge/RATP, bulletin de réception, ordonnance de taxe, commission arbitrale d'évaluation, estimation valeur vénale.
- Correspondance : décentralisation industrielle, arrêté de cessibilité, dossier d'enquête parcellaire, expropriation, acquisition.
- Réclamation Mairie, rapports de voisinage FENERON, demande d'acquisition des Entreprises NEUBAUER, Commission arbitrale d'évaluation Segments Rouges, projet abandonné.
Malesherbes (Sous station Villiers)
- Acquisition : SOUBIRAN/RATP et fiche récapitulative RATP, correspondances, dossier d'enquête parcellaire, domaines, impôts, dossier financier.
- Cession : Etat descriptif, plans, courriers, affectation après surélévation à usage d'habitation.
- Titres d'acquisition : RABIER-CHANTEBOUT/RATP, plan de situation, attestation ville de Palaiseau, avis du domaine, état parcellaire, correspondance, plans, impôts.
- Dossier financier : états perpetuels, mandats de paiement, demande de crédit.
Louise Michel
- Titres d'acquisition : REGNIER/Sté Segments rouges, Sté Segments rouge/RATP, bulletin de réception, ordonnance de taxe, commission arbitrale d'évaluation, estimation valeur vénale.
- Correspondance : décentralisation industrielle, arrêté de cessibilité, dossier d'enquête parcellaire, expropriation, acquisition.
- Réclamation Mairie, rapports de voisinage FENERON, demande d'acquisition des Entreprises NEUBAUER, Commission arbitrale d'évaluation Segments Rouges, projet abandonné.
Malesherbes (Sous station Villiers)
- Acquisition : SOUBIRAN/RATP et fiche récapitulative RATP, correspondances, dossier d'enquête parcellaire, domaines, impôts, dossier financier.
- Cession : Etat descriptif, plans, courriers, affectation après surélévation à usage d'habitation.
Cote :
1J1/13
Inventaire d'archives :
Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
Description physique :
0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)
Observations :
Publié
Institutions :
Compagnie Générale des Omnibus, Compagnie des Tramways de Paris et du département de la Seine, Compagnie des Tramways de l'Est Parisien, Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris, Société des Transports en Commun de la Région Parisienne, Société du Chemin de Fer Electrique Souterrain Nord-Sud de Paris