Document d'archives : Séries ETP et FI. Fonds de la Maison de retraite d'Effiat (Puy-de-Dôme)
Contenu :
<p>Règlementation générale et locale (1811-1971) ; Personnel (1958-1996) ; Administration générale (1906-1998) ; Financement (an II-1999) ; Capital, immobilisation (an IV-1994) ; Travaux matériels (1878-2000) ; Population (1822-1960); Aumônerie (1817-1885) ; Divers (1900-1948) ; Plans extraits du fonds de l'hospice d'Effiat [1900-1999].</p>
Cote :
45 ETP 1 à 127 , 758 FI 1 à 28
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
ligeo-code-FRAD063_Prod-00671
Maison de retraite d'Effiat
Informations sur l'acquisition :
<p>Versement</p>
Conditions d'accès :
<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur</p><p>Statut juridique </p> Archives publiques <p>Fixées par les lois et règlements en vigueur </p>
<p>Publiable en salle de lecture</p>
Conditions d'utilisation :
<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur</p>
Description physique :
Description physique: <lb></lb> <lb></lb> <lb></lb> <lb></lb> Document d'archives
Importance matérielle :
6.10
Ressources complémentaires :
<p>Répertoire méthodique élaboré par les Archives départementales du Puy-de-Dôme. Mise à jour juillet 2016.</p>
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Puy-de-Dôme