Document d'archives : Dossiers de l'ancien Service des voies d'eau

Contenu :

Présentation du contenu
Ce versement comporte des dossiers concernant le schéma départemental d'alimentation en eau potable, des études d'impact, des documents concernant le dragage du fleuve Charente, un atlas des propriétés de l'UNIMA,, des documents concernant la zone humide du marais Poitevin, des photographies de la Boutonne, des documents concernant les ponts tournants et certains bâtiments portuaires, enfin, il comporte des documents concernant l'entretien des voies d'eau.

Cote :

4218 W 1-12

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil départemental de la Charente-Maritime. Pôle aménagement durable et mobilité. Direction du développement durable et de la mer. Service des voies d'eau

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement, 30 janvier 2019
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Ces archives ont été déposées un jour aux Archives départementales, sans bordereau de versement.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte au secret industriel et commercial.
Délai
25 ans
Première année communicable
2042

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:

Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 12 articles et boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,60

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Excel

Observations :

Commentaire
Classée, AD 17, 2019

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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