Document d'archives : Autres organismes : archives départementales, associations, avocats et experts-comptables, mairies, services de l'État et...
Titre :
Autres organismes : archives départementales, associations, avocats et experts-comptables, mairies, services de l'État et sociétés privées. Courriers de l'État (Préfecture, Sous-préfectures, Mairies).
Cote :
3216W/8
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020
Description physique :
Information matérielles :
papier