Document d'archives : Travaux publics, navigation : procès-verbaux de visite du pont de Selles et du chemin du port (1751-1767) ; compte présenté par...
Titre :
Travaux publics, navigation : procès-verbaux de visite du pont de Selles et du chemin du port (1751-1767) ; compte présenté par le sieur Patzius, syndic du commerce sur les rivières de Coney, Lanterne et Saône (imprimé 1784-1790) ; sentences rendues par la maitrise des eaux et forêts de Vesoul permettant à la communauté de Selles de vendre son quart de réserve pour acquitter les frais de travaux publics (1785). <lb/><lb/>1 liasse, 1 cahier parchemin, 6 pièces papier.<lb/>
Cote :
485 Edepot 10
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable