Document d'archives : Contribution foncière, contribution personnelle-mobilière et des patentes, contribution sur les voitures, chevaux, etc., taxe sur...
Titre :
Contribution foncière, contribution personnelle-mobilière et des patentes, contribution sur les voitures, chevaux, etc., taxe sur les garde-chasse, taxe sur les chiens.
Cote :
E-DEPOT 16 1G39
Inventaire d'archives :
Archives communales déposées de Vienne-en-Arthies (1790-1984)
Informations sur le producteur :
producteur:
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
Informations sur l'acquisition :
| 1986-07-03 | Dépôt numéro via 1986-01787 Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise) |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible