Document d'archives : Classement et reconnaissance, chemins vicinaux. - Reconnaissance : correspondance, instructions, arrêtés, délibérations,...
Titre :
Classement et reconnaissance, chemins vicinaux. - Reconnaissance : correspondance, instructions, arrêtés, délibérations, rapports, états, plans.
Cote :
1Z/355
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Service Versant : Sous-préfecture de Saint-Amand-Montrond
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 2007
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Papier