Document d'archives : Environnement, urbanisation, espaces verts, eau, pollution, littoral, zones d'aménagement différé, aménagements, mise en place,...
Titre :
Environnement, urbanisation, espaces verts, eau, pollution, littoral, zones d'aménagement différé, aménagements, mise en place, contentieux, subventions : rapports, correspondance, délibérations, arrêtés, comptes rendus de réunions.
Cote :
1252 W 1-14
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Service de coordination des investissements et de l'action économique
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 1 août 1993
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Délai
50 ans
Première année communicable
2033
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,70
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2010
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle