Document d'archives : Plan d'occupation des sols du district de Thouars : approuvé le 10/11/1988 modifié et mis à jour, règlement et zonage.
Contenu :
Dossier approuvé, dossier de modification, dossier de mise à jour, règlement.
Cote :
1868 W 43
Inventaire d'archives :
Institutions :
Deux-Sèvres. Direction départementale de l'équipement. Service Prospective Planification Habitat