Document d'archives : Municipalité de canton de Bollène
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Délibérations (an IV-an VIII) ; arrêtés, procès-verbaux des administrateurs (an IV-an V) ; correspondance du commissaire du directoire exécutif (an IV-an VIII). Population (an VIII). Contributions et patentes (an IV-an VIII). Conscription (an VI).
Situation du fonds: Fonds clos
Cote :
FRAC084019 Archives communales de Bollène
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Une municipalité de canton fut établie à Bollène en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton de Bollène se limitait à la seule commune de ce nom. Cette municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Répertoire numérique des archives communales de Bollène, par Henri Michon. Bollène, 1986-1987, 204 p., dactyl.
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives municipales de Bollène