Document d'archives : Projet de loi sur l'organisation des troupes du génie, renseignements sur le personnel nécessaire en temps de paix ou de guerre,...
Titre :
Projet de loi sur l'organisation des troupes du génie, renseignements sur le personnel nécessaire en temps de paix ou de guerre, modification de l'organisation des troupes suite au dédoublement du 6e CA : rapports, minutes de notes, avis, notes, projets de loi, décrets, tableaux, états, correspondances, décisions ministérielles, avis d'ordre de mouvement, procès-verbal.
Cote :
GR/9/NN/4/58/3
Inventaire d'archives :
Archives repatriées de Russie (Fonds Moscou): Direction du Génie. - GR 9NN41-3436