Document d'archives : Direction des collectivités locales, de l'environnement et de l'aménagement (D.C.L.E.A.).
Contenu :
Dont correspondance sur l'épandage des eaux usées du S.I.A.A.P., pollution par des métaux lourds, relations entre les services déconcentrés et l'A.F.S.S.A., compte-rendu de réunion du comité de pilotage épandagri, décisions individuelles d'indemnité d'éviction des cultures maraîchères.
Cote :
2180 W 26 - 29
Inventaire d'archives :
Pollution et reconversion du site de la plaine de Pierrelaye-Bessancourt (1896-2008)
Informations sur le producteur :
producteur:
Val-d'Oise. Préfecture
Description :
Mise en forme :
Classement par ordre chronologique