Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Puy-de-Dôme-Seine-et-Marne

Date : 1926 - 1927

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Contenu :

Puy-de-Dôme, mars 1926-novembre 1926, 16 feuillets

Basses-Pyrénées, janvier 1926-décembre 1926, 41 feuillets

Hautes-Pyrénées, janvier 1926-décembre 1926, 16 feuillets

Pyrénées-Orientales, février 1926-septembre 1926, 10 feuillets

Bas-Rhin, janvier 1926-décembre 1926, 44 feuillets

Haut-Rhin, janvier 1926-novembre 1926, 28 feuillets

Rhône, janvier 1926-décembre 1926, 33 feuillets

Haute-Saône, janvier 1926-décembre 1926, 28 feuillets

Saône-et-Loire, janvier 1926-décembre 1926, 27 feuillets

Sarthe, janvier 1926-décembre 1926, 34 feuillets

Savoie, janvier 1926-décembre 1926, 20 feuillets

Haute-Savoie, janvier 1926-décembre 1926, 21 feuillets

Seine-Inférieure, janvier 1926-décembre 1926, 43 feuillets

Seine-et-Marne, janvier 1926-décembre 1926, 41 feuillets

Cote :

2005/019/005

Inventaire d'archives :

Registres de dépôt légal des publications par les imprimeurs à partir de la loi de 1925

Description physique :

Importance matérielle :

402 feuillets

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