Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Compte rendu de partenariat, janvier-mars 1991. Entreprises : réponses négatives, avril-juillet 1991 ; contrats partenaires...

Date : 1987 - 1993

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Titre :

Compte rendu de partenariat, janvier-mars 1991. Entreprises : réponses négatives, avril-juillet 1991 ; contrats partenaires entreprises régions fournisseurs, mai-juillet 1991. Brochure, mars-avril 1991. Fichier, avril 1991. Contrat, correspondance relative au contrat, mai-juin 1991. Réunion au CNPF, 9 juillet 1991. Voyage d'information à Séville organisé pour les entreprises : programme, liste des participants, correspondance, janvier-mai 1991. Partenariat avec les régions, janvier-mars 1991. Correspondance, litiges, mai 1991. Comptes rendus de réunions, mai 1991-janvier 1992. (établie par Cause Première) : n'1 à 4, février-octobre 1991. Découvrir : la lettre du pavillon français Fichier des entreprises, 1990-1992.

Cote :

19930322/25

Inventaire d'archives :

Economie et Finances ; relations économiques extérieures ; Compagnie française pour l'Exposition universelle de Séville (COFRES) (1987-1993)

Lieux :

Séville (Espagne), Espagne

Thèmes :

arts plastiques, cinéma, commerce extérieur, communication, culture, entreprise, exposition, musique, mécénat, opéra, orchestre, publicité, restaurant, technologie

Type de document :

catalogue, contrat, convention, correspondance, procès-verbal de séance, rapport, revue de presse

Fonctions :

financement, promotion, relations internationales

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