Document d'archives : Service de l'assistance à l'enfance, pupilles, assurés sociaux
Contenu :
Présentation du contenu
Instructions données à l'hôpital (1930, 1948). Dossiers individuels de pupille : état de frais, certificat médical, demande de pièces, notes, courriers.
Cote :
H-dépôt Oyonnax 60
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Les dossiers individuels sont classés par ordre alphabétique. Une liste nominative est présentée en annexe.
Conditions d'accès :
Délai
120 ans
Institutions :
Thèmes :
construction hospitalière, équipement médico chirurgical, établissement public d'hospitalisation